- DE 2023 22 Délibération prescrivant la révision n°1 selon une procédure allégée du PLU définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de concertation.
- AR 2023 051 Arrêté soumettant le projet de révision allégée n°1 du PLU à enquête publique
- Avis enquête publique concernant la révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Amour-Bellevue
- 0-Bordereau pièces -Révision allégée n°1 PLU SAINT AMOUR BELLEVUE_ENQ PUBL
- 0-PDG Dossier- Révision allégée n°1 PLU SAINT AMOUR BELLEVUE__ENQ PUB_
- 1-Additif au rapport de présentation -Révision allégée n°1 PLU SAINT AMOUR BELLEVUE_ENQ PUB_
- 2-Extrait du plan de zonage 2000-Révision allégée n°1 PLU SAINT AMOUR BELLEVUE -ENQ PUBL_
- 3-PV Réunion examen conjoint et autres avis-Révision allégée n°1 PLU SAINT AMOUR BELLEVUE_ENQ PUBL_
- 4-Courrier DDT absence CDPENAF
- 5-Extrait du règlement du PLU actuel-Zone agricole
