Informations administratives
Maconnais Beaujolais Agglomération – rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
mba déchets A2023-188 R18 RPQS 2022 DMA vMCmba déchet 2023-188 (R18) DMA Approb RA 2022 prix et qualité Sce pub prev et gestion DMA
Syndicat Mixte des Eaux du Maconnais-Beaujolais – rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable
SMEMB RPQS 2022 du SMEMB
Arrêté portant interdiction à la consommation d ‘alcool sur la voie public.
2023_10_26_Arrete_interdiction_alcool_VP
Arrêté préfectoral nuit du 3/10/23 au 01/11/23
arrêté portant diverses interdictions du 31 octobre 2023 au 1er novembre 2023
Arrêté portant interdiction de rassemblements festifs
2023_09_28_Arrete_interdiction_free_party_29_30_septembre
Arrêté de circulation T01342
2023_T_01342_D95_D186_LaChapelleDeGuinchaydeviation D95etD186_001
MACHINE A VENDANGER NOCTURNE Arrêté préfectoral
Arrete_prefectoral_71
ARRÊTÉ n°71-2023-09-07-00007 portant restriction temporaire de certains usages de l’eau sur le département de Saône-et-Loir
AP restrictions 07092023
Révision allégée n°1 du PLU ST AMOUR BELLEVUE
rapport PLU saint-amour-bellevue Avis enquête publique concernant la révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Amour-Bellevue DE 2023 25 délibération tirant le bilan de la concertation