Author: Mairie de Saint-Amour

Home / Author Archive

Octobre ROSE avec le PETR MACONNAIS SUD BOURGOGNE

Pour la 3ème année, le PETR Mâconnais Sud Bourgogne est engagé dans la promotion du dépistage organisé du cancer du sein en lien avec l’opération internationale “Octobre rose”, dans le

Rapport d’analyse transmis par l’ARS le 19/09/2019 (CO07100106212_00377_MAIRIE DE SAINT AMOUR BELLEVUE_0026_000729_SAINT-AMOUR-BELLEVUE_2019-09-19.pdf)

CO07100106212_00377_MAIRIE DE SAINT AMOUR BELLEVUE_0026_000729_SAINT-AMOUR-BELLEVUE_2019-09-19

Saint-Amour-Bellevue

Arrêté relatif à la lutte contre les scolytes de l’épicéa commun dans les peuplements atteints

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°BFC-07-26-003 RELATIF À LA LUTTE CONTRE LES SCOLYTES DE L ÉPICÉA 26 07 2019

Extrait du Procès verbal du Conseil Municipal du 10 Avril 2019

Extrait du Procès verbal du Conseil Municipal du 10 Avril 2019

Extrait du Procès verbal du Conseil Municipal du 16 Juillet 2019

Extrait du Procès verbal du Conseil Municipal du 16 Juillet 2019

Extrait du Procès verbal du Conseil Municipal du 04 Juin 2019

extrait du Procès verbal du Conseil Municipal du 04 Juin 2019

Périodes d’ouverture générale de la chasse 2019/2020.

AP_26AOUT2019_OUVGENERALE

Modalités d’application des dispositions pénales du code de l’urbanisme

PLU

Décret et information sur la reconnaissance communale en catastrophe naturelle sécheresse

Saint Amour Bellevue-https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038900341 http://www.saone-et-loire.gouv.fr/secheresse-2018-reconnaissance-de-l-etat-de-a11731.html   Fiche explicative tableau – motivations   _71385 – Saint-Amour-Bellevue_SECH_commission du 2019-07-09_71385 – Saint-Amour-Bellevue