Information PASS SANITAIRE PASS SANITAIRE Programme été centre de loisirs recueil des actes administratifs de MBA n°19 mis à la disposition du public à compter du 30 avril 2021 MBA - Règlement du SPANC + plaquette d'information Arrêté du préfet de région relatif à la lutte contre les scolytes de l'épicéa commun Arrêté Couvre Feu Saône et Loire RPQS Assainissement collectif et non collectif 2019 Chasse 2020/2021 Allègement du confinement - nouveaux arrêtés relatifs à l'exercice de la chasse Arrêté préfectoral 2020/260 portant interdiction de vente d'alcool de 21 h 00 à 6 h 00 Agrainage et mesures dérogatoires au confinement en matière de régulation/destruction Service de la municipalité pendant le confinement no 2 Posture temporaire Vigipirate "Urgence-Attentat" Arrêté général port du masque Circulaire sur les mesures relatives au confinement COURRIERS AUX MAIRES DÉBITS DE BOISSONS ET RESTAURANTS INSCRIPTION JOURNÉE JDC Nouvelle appli tadurezo Nouvelles mesures COVID ARRÊTE DU MAIRE INSTAURANT UN PANNEAU STOP RD 186
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