Informations administratives
Rapport d’analyse transmis par l’ARS le 19/09/2019 (CO07100106212_00377_MAIRIE DE SAINT AMOUR BELLEVUE_0026_000729_SAINT-AMOUR-BELLEVUE_2019-09-19.pdf)
CO07100106212_00377_MAIRIE DE SAINT AMOUR BELLEVUE_0026_000729_SAINT-AMOUR-BELLEVUE_2019-09-19
Arrêté relatif à la lutte contre les scolytes de l’épicéa commun dans les peuplements atteints
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°BFC-07-26-003 RELATIF À LA LUTTE CONTRE LES SCOLYTES DE L ÉPICÉA 26 07 2019
Périodes d’ouverture générale de la chasse 2019/2020.
AP_26AOUT2019_OUVGENERALE
Décret et information sur la reconnaissance communale en catastrophe naturelle sécheresse
Saint Amour Bellevue-https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038900341 http://www.saone-et-loire.gouv.fr/secheresse-2018-reconnaissance-de-l-etat-de-a11731.html Fiche explicative tableau – motivations _71385 – Saint-Amour-Bellevue_SECH_commission du 2019-07-09_71385 – Saint-Amour-Bellevue
Arrêté préfectoral n°71-2019-05-02-005 du 02 mai 2019 organisant la lutte contre la Flavescence dorée de la vigne
20190502_arrêté_organisant la lutte contre la Flavescence dorée de la vigne
RAPPEL REGLEMENTAIRE SUR LA SECURITE DES BAIGNADES
LETTRE PREF SECURITE BAIGNADES
Réglementation concernant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques
attestation de recensement des lieux sensibles arreté préfectoral Chartre de bonne conduite_ (2)arreté préfectoralChartre de bonne conduite_ (2)
Rapport d’analyse transmis par l’ARS le 10/04/2019 Exemplaire
CO07100104191_00377_MAIRIE DE SAINT AMOUR BELLEVUE_0026_000729_SAINT-AMOUR-BELLEVUE_2019-04-10
Membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales
Membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes éléctorales